Kit de bienvenue

Vous avez choisi de vivre à Saint-Sulpice et nous sommes fiers de vous accueillir au sein de notre communauté.

Ce document d’information regroupe des renseignements qui répondront aux principales questions touchant votre vie à Saint-Sulpice.

Saint-Sulpice compte une population de plus de 3400 citoyens; sa vocation résidentielle et agricole, alliée à une vie communautaire diversifiée, facilite la vie des familles qui ont décidé de s’y installer. Bien que le développement de notre municipalité soit récent, plusieurs commerçants et professionnels y ont déjà pignon sur rue. Je vous incite fortement à les encourager, car ils incarnent le dynamisme économique de Saint-Sulpice.

Soyez assurés que nous demeurons constamment à votre écoute tout en travaillant à la préparation de notre avenir collectif.

En terminant, mes collègues du conseil municipal se joignent à moi pour vous souhaiter la plus cordiale bienvenue.

- Le Maire, Monsieur Michel Champagne

L’origine de Saint-Sulpice remonte au tout début de la colonisation de la Nouvelle-France. C’est en effet en 1640 que le territoire de ce qui allait devenir Saint-Sulpice fut octroyé aux « Associés de Montréal ». Ceux-ci le cédèrent aux Sulpiciens en 1663 et c’est depuis ce temps que la Seigneurie, puis la Municipalité et la Paroisse, portent le nom de Saint-Sulpice.

Sur cette terre seigneuriale, la vision du fleuve Saint-Laurent fut toujours comme « la permanence du paysage » pendant que l’humeur du temps et des hommes « bardassait » ce sol que nous foulons aujourd’hui.

Pendant que des communautés religieuses (les Oblates et les Frères de la Charité) œuvraient à Saint-Sulpice et que des communautés ethniques (principalement les Portugais et les Suisses) s’y installaient, plusieurs édifices commerciaux s’étaient construits et continuèrent de s’ériger le long du Chemin du Roy et la Montée de Saint-Sulpice.

Graduellement, la vocation agricole et maraîchère perdit de sa vigueur au profit d’un élargissement du noyau central résidentiel qui prit de l’ampleur et s’éloignant de notre majestueux fleuve, englobe maintenant plus de la moitié de notre population.

Immuable vision d’un avenir à profiler, le fleuve Saint-Laurent, dont les eaux bleues semblent veiller sur nos destinées paroissiales, fournit à notre coin de terre ses allures de havre de paix.

Saint-Sulpice et le Saint-Laurent…  quelle merveilleuse expression des forces de la terre et de l’eau. Puisse les hommes qui y vivent poursuivre dans l’harmonie l’œuvre de nos ancêtres…

Le conseil municipal est composé d’un maire et de six conseillers.

Le conseil décide des grandes orientations et des priorités de la municipalité.

Les séances du conseil ont lieu selon l’horaire au calendrier établi en décembre de chaque année, à 19h00, à la mairie, suivi d’une période de questions.

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Madame Chantal Bédard, directrice générale et secrétaire-trésorière, coordonne, dirige et contrôle l’ensemble des services municipaux. Elle est l’agente de liaison entre le conseil et les différents services et informe le conseil des dossiers reliés à l’administration municipale. En un mot, la directrice générale et secrétaire-trésorière est la fonctionnaire principale de la municipalité et voit à la bonne gestion des ressources humaines, financières et matérielles de celle-ci.

Poste vacant, secrétaire, est responsable de la perception des taxes, de l’évaluation municipale et de la réception des appels. Elle est votre premier contact avec la municipalité. Elle pourra vous diriger adéquatement dans vos recherches de services locaux et pourra répondre à vos interrogations.

Monsieur Daniel Cousineau, directeur des services, voit principalement à l’aménagement et au développement du territoire de la municipalité. Il veille à l’application des règlements d’urbanismes tels que le zonage, la construction, le lotissement et l'émission de permis et de certificats.

Monsieur Martin Gravel, contremaître, s'occupe de tous les travaux reliés au bon fonctionnement des travaux publics, soit, l'entretien des parcs, des espaces vert, des bâtiments municipaux et du réseau routier. De plus, il est responsable de la gestion et de l'entretien des réseaux d'aqueduc et d'égouts.

Monsieur Michel Deschênes, directeur du Service de la Prévention des Incendies. Il supervise l'ensemble des interventions d'urgence survenues sur le territoire.  Il coordonne les diverses activités prévues dans le cadre des programmes de prévention et dans l'élaboration des plans d'évacuation des services de garde en milieu familiale, des CPE et des écoles.

Sergent Danny Daneault, agent de secteur attaché au Service de Police L’Assomption / Saint-Sulpice responsable du secteur Saint-Sulpice.

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Parcs municipaux

Parc du Centre Communautaire Léo Chaussé
185 rue Émile
tennis, balle-molle, jeux pour enfants, patinoire extérieure, cours socio-culturels et sportifs, etc.

Parc Robillard
Au coin des rues Robillard et Prud’Homme
aire de repos, jeux pour enfants et jeux d’eau.

Halte piétonnière
Chemin du Roy sur le Chemin du Bord-de-l’Eau.

Quai de l’église
Quai public avec rampe de mise à l’eau pour bateaux

Gestion des déchets

Pour tout questionnement à ce sujet, se référer au guide à conserver qui est inclus dans cet envoi. Vous y trouverez tous les détails concernant la gestion des déchets ainsi que l’horaire des collectes.

Droits sur les mutations immobilières

Communément appelée « taxe de bienvenue », cette taxe est imposée à l’acquéreur sur chaque transaction immobilière, selon la valeur de celle-ci. La loi provinciale fixe le taux à 0,5% de la valeur de la transaction pour 50 000 $ et moins, 1% entre 50 000 $ et 250 000 $, 1,5% pour 250 000 $ à 499 999 $ et 3 % plus de 500 000 $. Cette taxe doit être acquittée dans les trente (30) jours de la réception du compte.

Utilisation de l'eau potable

La municipalité de Saint-Sulpice a adopté le règlement numéro 189 sur l’utilisation de l’eau potable. Nous soumettons, ci-après, un extrait dudit règlement. « Entre le 1er mai et le 1er octobre, l’arrosage des pelouses est autorisé entre 20h00 et 22h00 aux jours décrits ci-dessous :

Lundi, mercredi et samedi : les numéros civiques pairs

Mardi, jeudi et dimanche : les numéros civiques impairs

Vendredi, aucun arrosage

Malgré ce qui précède, l’arrosage des fleurs, potagers, arbres, arbustes et lavage des véhicules sont permis en tout temps à condition d’utiliser une lance à fermeture automatique et de n’utiliser que l’eau strictement nécessaire à ces fins.  Par exception, un propriétaire qui installe une nouvelle pelouse peut bénéficier d’une période de 15 jours consécutifs d’arrosage de 20h00 à 22h00 et ce, après le début de l’ensemencement ou de pose de tourbe, suite à une demande d’autorisation au bureau municipal.

Un propriétaire possédant un système d’irrigation automatique doit en informer le bureau municipal et les heures permises d’arrosage sont de 7h00 à 8h00 le matin, en tenant compte des jours permis et correspondants à son numéro civique pair ou impair selon le cas.

Toute personne qui contrevient au présent règlement commet une infraction et est passible d’une amende.

Garde de chiens

Le propriétaire ou gardien d’un chien doit obtenir une licence pour la garde de ce chien, il faut se rappeler que le chien doit obligatoirement porter au cou le médaillon prescrit; tout chien, en dehors de la propriété de son maître ou gardien, doit être tenu en laisse en tout temps. La municipalité a mandaté la firme « Centre de Dressage Unique » ainsi que le Service de Police de L'Assomption/Saint-Sulpice pour faire respecter le règlement concernant les chiens. Vous pouvez rejoindre le Centre de Dressage Unique au (450) 588-2493 et le Service de Police au (450) 470-3600 «0».

Permis de construction

Les règlements de construction, de zonage et d'émission de permis et certificats de la municipalité de Saint-Sulpice exige un permis pour édifier, reconstruire, agrandir, modifier, réparer, déplacer ou démolir tout bâtiment quel qu’il soit, y compris les bâtiments de type remise, ainsi que toute clôture, haie, piscine ou enseigne. Les permis sont disponibles au bureau du service des permis et inspection à la mairie sur rendez-vous.

Stationnement sur la voie publique

Pour les secteurs résidentiels et les autres voies publiques, du 15 novembre jusqu’au 1er avril de chaque année, de minuit à 6h00, aucun véhicule ne doit être stationné sur la voie publique. Tout contrevenant est passible d’une amende.

Message du service de la protection des incendies

Le Service de la Protection des Incendies tient à vous souligner que par mesure de prévention, il est obligatoire de procéder au ramonage de votre cheminée au moins une fois l'an.

Nous vous rappelons qu'il est obligatoire de posséder un détecteur de fumée. De plus, il est également important de changer les piles au moins deux fois par année. Un petit truc pour vous rappeler de changer les piles, c'est de le faire en même temps que les changements d'heures !

Nous vous informons que les feux à ciel ouvert sont interdits en tout temps sur le territoire de la Municipalité selon les dispositions du Règlement numéro 262 et ses amendements.

Message de votre agent de secteur

Si vous avez des sujets (préventifs, informatifs et légaux) sur lesquels vous aimeriez que je m'arrête lors des parutions de L'Informateur Municipal, vous pouvez me rejoindre au poste de police au (450) 470-3600 «0» ou par courriel à ddaneault@ville.lassomption.qc.ca ou encore en communiquant avec Mme Chantal Bédard à l'Hôtel de Ville de Saint-Sulpice. 

Danny Daneault

Système d'alarme

Nous vous informons que conformément au règlement 224, tout propriétaire d'un système d'alarme doit obligatoirement l'enregistrer sans frais au bureau de la Municipalité.  De plus, lorsqu'un agent de police ou du service des incendies  doit se déplacer pour une alarme qui est déclenchée sans motif, dès le deuxième déclenchement dans un délai de deux (2) ans, des frais vous seront facturés.

Vente de garage

Les ventes de garage sont permises à l’endroit d’une habitation aux conditions suivantes :

1. Les ventes de garage ne doivent se produire que deux (2) fois par année, soit la 3e fin de semaine du mois de mai et la 1ere fin de semaine du mois de septembre et durant une période maximale de trois (3) jours consécutifs par vente;
2. L’activité n’empiète aucunement sur la propriété publique;
3. Le terrain utilisé est complètement dégagé et nettoyé à la fin de la période autorisée;
4. L’affichage relatif à la vente de garage n’est effectué que sur le terrain sur lequel elle prend place;
5. La vente ne concerne que des biens usagés appartenant exclusivement au propriétaire-occupant.